Jean-Bernard Prouhet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Bernard PROUHET
secrétaire des affaires étrangères principal, chef de pôle des secteurs prioritaires à l'export de la sous-direction des secteurs stratégiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des secteurs stratégiques
autorite_delegation
=
"
Ministre des affaires étrangères
"
JORFTEXT000049328283
(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 2024
27/03/2024
De:
Jean-Bernard PROUHET
secrétaire des affaires étrangères principal, chef de pôle des secteurs prioritaires à l'export de la sous-direction des secteurs stratégiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des secteurs stratégiques
Groupe:
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation
=
"
Ministre des affaires étrangères
"
JORFTEXT000048659848
(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 2023
24/12/2023
De:
Jean-Bernard PROUHET
secrétaire des affaires étrangères principal, chef de pôle des secteurs prioritaires à l'export de la sous-direction des secteurs stratégiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des secteurs stratégiques
Groupe:
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation
=
"
Ministre des affaires étrangères
"
JORFTEXT000048123815
(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 2023
30/09/2023
De:
Jean-Bernard PROUHET
chef de pôle des secteurs prioritaires à l'export de la sous-direction des secteurs stratégiques, secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des secteurs stratégiques
Groupe:
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation
=
"
Ministre des affaires étrangères
"
JORFTEXT000046772192
(source JORF)
délégation de signature
22 Décembre 2022
22/12/2022
De:
Jean-Bernard PROUHET
chef de pôle des secteurs prioritaires à l'export de la sous-direction des secteurs stratégiques, secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des secteurs stratégiques
Groupe:
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation
=
"
Ministre des affaires étrangères
"
JORFTEXT000046316914
(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 2022
22/09/2022